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REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; distributeurs automatiques de tickets et de cartes magnétiques, de cartes à puce, de cartes de circulation sur les réseaux de transport codées, de cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédéroms ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès ; cartes d'accès, cartes de circulation codées ; cartes de circulation sur les réseaux de transport codées ; cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique ; bornes de reconnaissance numériques pour la délivrance de titres de transport ; lecteurs de cartes magnétiques électroniques et numériques ; bornes interactives d'information ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par un badge ou une carte magnétique électronique, numérique ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'informations et d'horaires de transport) ; logiciels et applications dans le domaine du transport, de la réservation de transports, de recherche d'itinéraires, d'informations sur le trafic ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; catalogues ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications ; reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; clichés ; cartes et coupons en papier et/ou en matière plastique ; cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport ; papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; billets et tickets de transport ; affiches ; dépliants ; plans de villes, d'agglomérations, de réseaux, de transports ; cartes géographiques ; étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ; coupons et plans précités ; journaux ; livres ; titres de paiement en papier et/ou en matière plastique ;

Publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ; aide à la direction des affaires ; expertises en affaires dans le domaine des transports ; affichage ; analyse du prix de revient ; conseil en organisation à la direction des affaires ; études de marchés ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour les tiers ; sondage d'opinions ; services d'informations statistiques commerciales ; vérification de comptes ; abonnements téléphoniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; services de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement (élaboration) de plans média ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ;

Affaires financières ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ;

Information en matière de construction et d'aménagement du territoire ; entretien et réparation de matériel roulant, de bornes de reconnaissance à distance, d'appareils de contrôle d'accès, de distributeurs automatiques ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques ; messagerie électronique et vocale (répondeur) ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs ; communications (transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet, Extranet et Internet ; transmissions d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet ; locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de centre d'appels téléphoniques ; transmissions d'informations sur des bornes interactives ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données assistées par ordinateur ; services de téléinformatique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de messagerie électronique ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agence de presse et d'information ; services d'informations en matière de télécommunications ;

Transport ; transport routier et ferroviaire; informations concernant le transport ; informations en matière d'entreposage ; services de parcs de stationnement ; locations de places de stationnement ; réservation de places de voyages ; émissions de titres de transport ; accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques ; services d'information et de consultation en matière d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation d'excursions ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location de véhicules ; services de localisation de véhicules par ordinateur ; transport par câbles ; services de covoiturage ; service d'autopartage ; mise à disposition, notamment via des sites Internet, d'informations en matière de transport, de réservation de transports, de recherche d'itinéraires, de trafic ; réservation en ligne de moyens de transport ;

Informations en matière de divertissement, d'éducation ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places de spectacles ; émissions de titres donnant accès à des lieux d'expositions ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; services de musée (présentation, exposition) ; divertissements télévisés ; services d'enseignement, services d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; prêts de livres ; publication de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de location d'enregistrements sonores.